LA LICENCE STANDARD POUR LES IMAGES vous accorde le droit d’utiliser les Images pour vous ou votre client , mais en aucun cas de les revendre ou de les céder à un tiers :
Version physique imprimée pour le packaging et l’étiquetage des produits, les papiers à en-tête et cartes de visite, les publicités dans les points de vente, les pochettes de CD et DVD, ou dans la publicité et la copie de médias physiques, y compris les magazines, les journaux et les livres, à condition qu’aucune Image ne soit reproduite plus de 15 000 fois au total .Dans le cadre d’une campagne publicitaire extérieure, notamment sur des panneaux d’affichage, du mobilier urbain, flyers etc.,
Intégrées dans des films, vidéos, séries télévisées, publicités ou d’autres productions audiovisuelles destinées à être distribués via tout support actuellement connu ou à venir, quelle que soit l’échelle de l’audience, à condition que le budget d’une telle production ne dépasse pas 10 000 €.
Si la licence d’utilisation des images ne vous accorde pas les droits dont vous avez besoin, veuillez nous contacter.
Ex : Poster, cartes postales, textiles, aimants, l’art mural, jouets, la papeterie, les cartes de vœux et toute autre reproduction physique destinée à la revente ou la distribution,

LA  LICENCE D’UTILISATION DES VIDÉOS vous accorde le droit d’utiliser les Vidéos :
Dans une production multimédia affichée ou distribuée via le web, les médias sociaux, des « Applis » ou une chaine TV.
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UNE LICENCE POUR MAQUETTE VIDÉO vous octroie le droit d’utiliser comme maquette des Vidéos en basse résolution avec filigrane uniquement dans des montages-tests, des maquettes, des échantillons ou des tests. Les Licences pour les images-maquettes vidéo ne vous autorisent pas à afficher ou distribuer au public ou à intégrer de telles Vidéos dans des supports finaux. La Maquette vidéo peut être modifiée, mais vous ne pouvez pas supprimer ni modifier le filigrane By Clin.

La licence Maquette vidéo est disponible à partir du moment où vous en faite la demande  par le biais du formulaire de contact.

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LA LICENCE POUR LES  FONDS SONORES   
By Clin vous accorde le droit  de synchroniser les fonds sonores dans une production à des fins commerciales ou non, 

EN GÉNÉRAL 
En aucun cas vous ne pouvez  considérer avoir  les droits  exclusifs  sur les  photos, vidéos, images, dessins , musiques , fonds d’ambiance sonores proposés sur le catalogue By Clin et il vous  sera  interdit de céder ou revendre les fichiers tel que.En  cas de litige si aucun accord à l’amiable est conclu seul le tribunal de commerce d’Avignon sera compétent .